Mentions légales :
Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : alliance-spirituelle.com les informations suivantes :
1. Informations légales :
Le site alliance-spirituelle.com est la propriété absolue de Béatrice Zito, qui le fourni.
Auto-entreprise – N*TEL : 0624002790
Lieu dit Galary 30120 Arphy
Enregistrée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 82157686500017
Numéro de TVA : FR86821576865
EMAIL : bonjour@alliance-spirituelle.com
Le Créateur du site internet : Salles Mélissa
Le Décideur de publication : Salles Mélissa
Par quel moyen joindre le Décideur de la publication : melissasalles.pro@gmail.com
Le Concepteur est : Salles Mélissa
De quelle façon entrer en contact avec le Réalisateur : melissasalles.pro@gmail.com
Entreprise qui assure l’hébergement : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Nomenclature APE 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : alliance-spirituelle.com est considéré comme usagé du site web.
Le site suivant alliance-spirituelle.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site alliance-spirituelle.com.
Le site alliance-spirituelle.com est mis à jour de façon régulière par Salles Mélissa.
Salles Mélissa s’efforce de prescrire sur le site alliance-spirituelle.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web alliance-spirituelle.com est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, alliance-spirituelle.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, alliance-spirituelle.com ne saurait être tenu pour responsable des dommages, peu importe sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
Salles Mélissa est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site internet alliance-spirituelle.com, représentation, modification, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, excepté acceptation préalable de Salles Mélissa, responsable du site internet à l’email : melissasalles.pro@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction du site web alliance-spirituelle.com, affichage, édition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, excepté acceptation écrite préalable de Salles Mélissa, propriétaire du site internet à l’email : melissasalles.pro@gmail.com, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site alliance-spirituelle.com possède différents URL hypertextes vers plusieurs sites (partenaires, informations .) mis en place avec l’accord de Salles Mélissa. Néanmoins, Salles Mélissa n’a pas la possibilité de controler l’ensemble des élements des différents sites consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux risques éventuels de contenus interdits.
L’utilisateur est tenu informé que au cours de ses visites sur le site internet alliance-spirituelle.com, un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur son ordinateur en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui l’utilise, mais qui répertorie des indications relatives à la navigation de celui-ci sur le site suivant.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet de notifier de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la refuser de la manière expliquée à cette adresse : www.alliance-spirituelle.com. L’utilisateur à la possibilité néanmoins de configurer le navigateur de son pc afin de contester l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’avoir accès à plusieurs services.
Pour tout barrage de cookies, cherchez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en rapport avec votre navigateur.
6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site interne alliance-spirituelle.com, Salles Mélissa ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services mis à disposition par le site web alliance-spirituelle.com. L’usager fournit ces données en toute conscience de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors résumé à l’usagé du site web alliance-spirituelle.com l’obligation ou pas de fournir ces données.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez une requête à alliance-spirituelle.com par mail : melissasalles.pro@gmail.com ou via lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Sans information personnelle de l’utilisateur du site web alliance-spirituelle.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des groupes. Seulement l’hypothèse du rachat du site web alliance-spirituelle.com et de l’intégralité de ses droits autorise Salles Mélissa à transmettre les informations à l’ acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l’utilisateur du site web alliance-spirituelle.com.
Le site interne alliance-spirituelle.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD https://alliance-spirituelle.com/politique-de-confidentialite/.
Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.